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Ce SITE INTERNET www.antalis.fr est édité par : ANTALIS FRANCE, une société par action simplifiée de droit français, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 410 330 765, dont le siège social est situé 17 avenue de la Porte des Lilas, 75019 Paris (ci-après « l’Editeur » ou « ANTALIS »)

Représentant de l’Éditeur : M. Stéphane COURTOT, en sa qualité de président d’ANTALIS FRANCE,

Hébergement : SOGETI FRANCE, une société par actions simplifiée, ayant son siège social sis 24, rue du Gouverneur Général Eboué, 92130 Issy-les-Moulineaux (France), et immatriculée sous le numéro 479 942 583 au registre du commerce et des sociétés de Nanterre, et représenté par M Christophe BONNARD, dans son rôle de Directeur Général.

Conditions d’utilisation :

  • Effet obligatoire
  • Définitions
  • Objet du SITE INTERNET
  • Usage professionnel exclusivement
  • Gestion du SITE INTERNET
  • Droits de propriété intellectuelle
  • Hyperliens
  • Clause de non-responsabilité et limitation de responsabilité
  • Protection des données à caractère personnel
  • Droit applicable et juridiction exclusive
  • Questions

 

Effet obligatoire

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Définitions

« ANTALIS » désigne ANTALIS FRANCE, une société par action simplifiée de droit français, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 410 330 765, dont le siège social est situé 17 avenue de la Porte des Lilas, 75019 Paris

« Hébergeur » désigne SOGETI FRANCE, une société par actions simplifiée, ayant son siège social sis 24, rue du Gouverneur Général Eboué, 92130 Issy-les-Moulineaux (France), et immatriculée sous le numéro 479 942 583 au registre du commerce et des sociétés de Nanterre,

« SITE INTERNET » désigne le site internet www.antalis.fr

« Services » désigne les services disponibles sur le SITE INTERNET.

« Utilisateur » désigne toute personne utilisant le SITE INTERNET ou un quelconque des services proposés sur le SITE INTERNET.

« Membre » désigne un Utilisateur identifié sur le SITE INTERNET.

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Objet de ce SITE INTERNET

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  • Suspendre le SITE INTERNET afin de le mettre à jour.

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Droit applicable et juridiction exclusive

Les dispositions des présentes conditions générales d’utilisation sont régies par les lois françaises à l’exclusion de toute règle de conflit de lois. Le tribunal ayant compétence au lieu où est sis le siège social d'ANTALIS est seul compétent pour le règlement de tout différend ou litige en découlant, sauf compétence particulière résultant d'une loi particulière ou d'un règlement particulier.

Questions

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